Conditions générales de vente
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre la marque Maison Maëlia et toute personne effectuant un achat sur le site internet maisonmaelia.com. L'acquisition d'un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes CGV.
Article 2 : Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site de Maison Maëlia, dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est présenté avec un descriptif reprenant ses principales caractéristiques (matière, taille, entretien). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu.
Article 3 : Tarifs et Paiement
Les prix figurant sur le site sont indiqués en Euros (€). TVA non applicable, article 293 B du CGI. Maison Maëlia se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Le paiement est exigible immédiatement à la commande par carte bancaire ou tout autre moyen sécurisé proposé sur le site.
Article 4 : Rétractation et Retours
Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation et retourner le produit à ses frais pour échange ou remboursement. Le produit doit être retourné neuf, non porté, non lavé et dans son emballage d'origine. Pour toute demande de retour, contactez-nous à : maillefaustine@gmail.com.
Article 5 : Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.